top of page

MENTIONS LÉGALES

​

Information Editeur :

 

L'Escapade Place Voltaire est exploitée par une micro-entreprise, immatriculée sous le N° 809282726  dont le siège social est au 11 Allée Bellevue 93230 Romainville– France, 

​

Siège social
11 Allée Bellevue 

93230 Romainville 
Tél : +33 (0)1 48 44 32 88
Email: escapadeplacevoltaire@gmail.com

 

Président-directeur général  : Sarah Azoulay 

​

Information Hébergeur : 

Ce site est hébergé par :

Wix. 

​

Informatique et Libertés

Pour en savoir plus sur la politique de L'Escapade Place Voltaire en matière de protection des données personnelles de ses clients, veuillez consulter la Charte de Protection des Données Personnelles des Clients.

​

Exercice du droit d’accès

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement afin de prendre en compte votre demande. Ces informations sont destinées à L'Escapade Place Voltaire. En cas d’incident lié à votre dossier, un traitement spécifique pourra être réalisé. En application de la règlementation relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ou sa mise à jour le cas échéant, et le règlement général sur la protection des données n°2016/679, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux dites informations.

Pour toute demande, vous pouvez écrire à :

L'Escapade Place Voltaire
11 Allée Bellevue 93230 Romainville 

​

Droits d’auteur / Copyright

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à  L'Escapade Place Voltaire ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de L'Escapade Place Voltaire à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site.

Les photographies figurant sur le Site ne sont pas contractuelles.”

Toute autre utilisation non expressément autorisée du Site ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de L'Escapade Place Voltaire passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Droits de L'Escapade Place Voltaire en sa qualité de producteur de bases de données

Tout client, prospect ou partenaire dispose d’un droit personnel, non exclusif, incessible et intransmissible de consultation des informations contenues sur le site pour ses propres besoins à des fins de réservation.

Il est autorisé à extraire et/ou réutiliser une partie du contenu de ce site à des fins personnelles de consultation, sous réserve que cette extraction et/ou réutilisation ne porte pas sur une partie, appréciée qualitativement ou quantitativement, substantielle du contenu de ce site.

En outre, est également interdite l’extraction et/ou la réutilisation répétée du contenu, même non substantiel, de ce site.

Toute reproduction totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle. Est également interdite la communication au public de tout ou partie du contenu du site, sous quelque forme et à destination de quelque public que ce soit.

En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

​

​


 

 

bottom of page